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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC
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TARTE FOLIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE FOLIES
SIC SARL

Numéro de dépôt :
1752797
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/2000

Présentation de la marque TARTE FOLIES

Déposée le 8 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TARTE FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIC domicilié(e) 91/93 RUE MARCEL DASSAULT, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PASCAL ROBLOT - France.

La marque TARTE FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE FOLIES est expirée depuis le 8 novembre 2000.

SIC a également déposé les autres marques suivantes : I MEGEVE , STOP CHUTE , SUD INFO CORREZE LE MAGAZINE DE LA VIE ET DES GENS S.I.C MAGAZINE , BETTY HUTTON , I COURCHEVEL , Nicebonbon , HAIR POUSS PLUS


SIC SARL - 91/93 RUE MARCEL DASSAULT, 92100 BOULOGNE - France


MR PASCAL ROBLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Tarte.